Philippe Bal

De: BAL Philippe
suppléant, représentant la Fédération nationale des activités de la dépollution et de l'environnement (FNADE)
Objet:
membres de la formation de filière des navires de plaisance ou de sport de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des opérateurs de la prévention et de la gestion des déchets
dont ceux de l'économie sociale et solidaire
Groupe:
Formation de filière des navires de plaisance ou de sport de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree="trois ans"
DEVP1708672A(source BODD)
nomination
10 Avril 201710/04/2017
De: BAL (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2006 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000019284633(source JORF)
promotion
05 Août 200805/08/2008
De: Bal (Philippe)
Objet:
à la commission de suivi des filières de traitement des véhicules hors d'usage
Au titre des professionnels
Représentants d'organisations professionnelles
représentatives des professionnels du traitement des déchets
membres suppléants
Groupe:
Commission de suivi des filières de traitement des véhicules hors d'usage
suppleant
JORFTEXT000000645391(source JORF)
nomination
15 Mai 200715/05/2007
De: Bal (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2006 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000267550(source JORF)
promotion
31 Août 200631/08/2006